Atelier Odoria

Bougies végétales artisanales fabriquées en Provence

Mentions légales du site atelierodoria.fr

1. Information sur le site

Le site accessible à l’adresse URL https://atelierodoria.fr/ (ci-après dénommé le « Site ») est détenu et édité par Mlle OGIER Chloé, sous le régime de l’entreprise individuelle dont le siège social est 85 Chemin du Laouvas Résidence campagne louise bat 3 13112 La Destrousse.

  • Numéro d’immatriculation au répertoire des métiers : 902.551.084 RM 05.
  • Le numéro de SIRET 902 551 084 000 12
  • TVA intracommunautaire FR17902551084 

Pour me contacter par email à l’adresse : contact@atelierodoria.fr. Je vous répond à vos emails en moins de 24h du lundi au samedi de 9h à 19h.

Le directeur de publication est Mlle Chloé OGIER 

Le site est hébergé par la société : Ionos SARL, 7 Pl. de la Gare, 57200 Sarreguemines – tél : 09 70 80 89 11

Le médiateur : Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre entreprise a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 Avenue de la Libération 42400 SAINT-CHAMOND

Les personnes pouvant accéder au Site sont dénommées « les Utilisateurs du Site ».

2. Propriété intellectuelle

L’Utilisateur du Site se voit conférer un droit d’usage privé et non exclusif de ce Site.

L’ensemble des éléments diffusés sur le Site tels que les textes, les photographies, les logos, la charte graphique, l’agencement, les informations, la conception, le graphisme, la présentation et le contenu du Site, sans que cette liste soit exhaustive, constitue des œuvres au sens du code de la propriété intellectuelle française, et sont la propriété exclusive de Mlle Chloé OGIER.

En conséquence, toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, du Site ou des éléments le composant, tels les marques, les logos, la charte graphique, l’agencement, les informations, la conception, le graphisme, la présentation et le contenu du Site, sans que cette liste soit limitative, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou ayants-droit, est interdite et expose les Utilisateurs concernés à des poursuites judiciaires.

L’inscription sur le Site n’emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au profit de l’Utilisateur du Site.

3. MODIFICATIONS

Mlle Chloé OGIER se réserve la possibilité de modifier ou compléter les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis.
Les Utilisateurs du Site sont tenus de consulter régulièrement les présentes mentions légales.

Dernière mise à jour : 12.03.2022

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